Mentions Légales

1 — Éditeur du site

OREANCE EXECUTIVES Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

Capital social : 10 000 €

Siège social : 4 Place Louis Armand, Tour de l’Horloge, 75012 Paris

SIREN : 793 854 167

SIRET : 793 854 167 00020 RCS Paris

N° TVA intracommunautaire : FR83 793 854 167

Code NAF : 8559B — Autres enseignements

Président : Harry Abisur

Contact : contact@oreance-executives.com

2 — Directeur de la publication

Harry Abisur, Président d’OREANCE EXECUTIVES

3 — Conception et réalisation

Web Coast

4 — Hébergement

O2Switch

SARL au capital de 100 000 €

Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807

5 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site oreance-executive.fr — textes, visuels, logos, structure et architecture — sont la propriété exclusive d’OREANCE EXECUTIVES ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’OREANCE EXECUTIVES.

6 — Liens hypertextes

Le site oreance-executive.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. OREANCE EXECUTIVES ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des pratiques de confidentialité qui y sont appliquées.

7 — Limitation de responsabilité

OREANCE EXECUTIVES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur des informations publiées, et se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.

8 — Données personnelles & cookies

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données vous concernant, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse suivante : contact@oreance-executives.com

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : www.cnil.fr

9 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Paris.